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    Discussion: M20 - douane et transit 1TER-TSC

    1. #1
      kurosaki
      Guest

      Par défaut M20 - douane et transit 1TER-TSC

      M20 - douane et transit 1TER-TSC

      SOMMAIRE
      1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE
      CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN
      VIGUEUR
      Section I : les formalités douanières
      I- La déclaration
      II- Le déclarant
      III- Le trafic douanier
      IV-Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation
      Section II : l’infraction douanière
      I- Définition
      II- Classification des infractions par degré de gravité
      CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT
      Section I : la modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement
      I- La décentralisation
      II- La simplification
      III- L’informatisation
      Section II : comment établir la déclaration unique des marchandises
      I- Qui peut établir la DUM
      II- Caractéristiques de la DUM
      Section III : circuit de dédouanement
      I- Schéma du circuit de dédouanement
      II- Description du circuit
      III- Circuit de dédouanement à l’export
      CHAPITRE III : LES REGLEMENT DES DROITS DE DOUANE
      Section I : fiscalité douanière
      I- Droits et taxes à l’importation
      II- Prélèvement fiscal à l’importation
      III- Taxes sur la valeur ajoutée
      IV-Les taxes intérieures de consommation
      Section II : les facilités de paiement
      I- Le crédit d’enlèvement
      II- Les obligations cautionnées
      2EME PARTIE : ASPECTS LOGISTIQUE DU COMMERCE
      INTERNATIONAL
      CHAPITRE I : EMBALLAGES, PALETTISATIONS ET CONTENEURISATION
      Section I : Généralités
      I- Définition de l’emballage
      II- Emballage et assurance
      Section II : les aspects juridiques de l’emballage
      I- Emballage et Incoterms
      II- Les conséquences d’un emballage défectueux
      III- Les précautions a prendre
      IV-Les risques liés à une opération d’exportation
      Section III : les aspects techniques de l’emballage
      I- Les matériaux utilisés
      II- Protections requises
      III- Le marquage de l’emballage
      IV-La liste de colisage
      V- Les palettes
      CHAPITRE II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX
      Section I : le transport maritime
      I- Organisation internationale du transport maritime
      II- Les techniques du transport maritime
      III- Les contrats de transport maritime
      IV-Le contrat d’affrètement
      V- Choix du mode d’expédition
      Section II : le transport aérien
      I- Organisation internationale du transport aérien
      II- Les techniques du transport aérien
      III- Les contrats de transport aérien
      CHAPITRE III : LES TRANSPORTS CONTINENTAUX
      Section I : le transport international routier
      I- Réglementation du TIR
      II- Techniques du TIR
      III- Documents du TIR
      Section II : le transport international ferroviaire
      I- Cadre juridique la CIM
      II- Techniques du TIF
      III- Les modalités
      IV-Les documents
      CHAPITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MARCHANDISES
      DANGEREUSES
      Section I : le classement de l’ONU
      Section II : les règles internationales par mode de transport
      Section III : le marquage réglementaire
      Section IV : les documents spécifiques
      CHAPITRE V : LA RESPONSABILITE DES TRANSPORTEURS
      INTERNATIONAUX
      Section I : le contrat de transport
      I- Les intervenants
      II- Les obligations des parties du contrat
      Section II : la responsabilité du transporteur
      I- La responsabilité pour pertes ou avarie
      II- Responsabilité pour retard
      III- Les causes d’exonération
      Section III : la mise en cause de la responsabilité du transporteur
      I- Les formalités à accomplir
      II- Indemnisation
      III- É tude de cas OUTIROR
      CHAPITRE VI : la tarification du transport international
      Section I : le transport maritime
      I- Tarification sur les lignes régulières
      II- Tarification dans le cadre d’un contrat d’affrètement
      Section II : transport aérien
      I- Les principaux tarifs aériens
      II- Les tarifs générale
      III- Les tarifs spéciaux
      IV-Les frais annexes
      Section III : transport routier
      I- Négociation des frets
      II- Les services annexes
      CHAPITRE VII : LES ASSURANCES – TRANSPORT
      Section I : Quel est le coût de l’assurance ?
      Section II : Comment assurer les risques du transport maritime ?
      I- Les différentes catégories d’avaries
      II- Les formes de garantie
      Section III : Comment assurer les risques du transport terrestre ?
      Section IV : Comment assurer les risques du transport aérien ?
      Section V : Caractéristiques de la garantie
      I- Etendue de la garantie
      II- Durée de la garantie
      III- Quelle somme assurer
      IV-Les exclusions de la garantie
      Section VI : Auprès de qui s’assurer ?
      I- Les intervenants
      II- Les différentes polices proposées
      Section VII : Comment obtenir un remboursement rapide en cas d’avaries
      I- Le dossier de remboursement
      II- Le remboursement des frais annexes
      Passe= www.ista4all.info

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      M20 - douane et transit 1TER-TSC

    2. #2
      Junior Member
      Date d'inscription
      December 2005
      Messages
      8

      Par défaut Merci

      Merci POur tous infiniment

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